Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPN HOLDING ANSE GERBAL
/
COTE CATALANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COTE CATALANE
CPN HOLDING SARL ANSE GERBAL

Numéro de dépôt :
95592904
Date de dépôt :
16/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2015

Présentation de la marque COTE CATALANE

Déposée le 16 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPN HOLDING ANSE GERBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE CATALANE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CPN HOLDING ANSE GERBAL domicilié(e) 66660 PORT VENDRES (dossier no 2296022) - 66660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 085 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2296022) - 31703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTE CATALANE est expirée depuis le 30 août 2015.

CPN HOLDING ANSE GERBAL a également déposé les autres marques suivantes : COTE CATALANE


CPN HOLDING SARL ANSE GERBAL - 66660 PORT VENDRES (dossier no 2296022) - 66660 - France - SIREN 401085592


RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2296022) - 31703 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Inscription le 26 août 2005 - Changement de dénomination n°424783 - Publication au BOPI 2005-08-26

Inscription le 26 août 2005 - Changement de dénomination n°424784 - Publication au BOPI 2005-08-26

Renouvellement sans limitation le 30 août 2005 n°2296022 - Publication au BOPI 2005-08-30

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Poisson, coquillages non vivants crustacés non vivants, filets de poisson, mets à base de poisson, mollusques comestibles non vivants, produits de la pêche, poisson conservé. Algues (condiments). Algues pour l'alimentation humaine ou animale, appâts pour la pêche vivants, mollusques vivants, crustacés vivants, coquillages vivants, ufs de poisson, poissons vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.